Le présent site est la propriété de la SARL LA TABLE D’ALSACE (enseigne LE PETIT SOT L’Y LAISSE) au capital de 7 500 euros, inscrite à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Mulhouse, depuis le 20.07.2009, déclaration no, C68029020819, dont le siège social est situé au 24 rue Schlumberger 68200 Mulhouse - France.
 
Le Directeur de la publication du site est M. MOSSER Thierry en sa qualité de gérant du restaurant. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La structure générale, ainsi que les textes, les images animées et les images non animés composant ce site Web, sont la propriété de la SARL LA TABLE D’ALSACE. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL LA TABLE D’ALSACE. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL LA TABLE D’ALSACE.

L'hébergement du site est assuré par la société  SOLUXA.